1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Archipel Signature l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site :Enide CLOTAIRE – Archipel Signature.
- Contact : enideclotaire71@gmail.com – 06 90 39 59 06
- Adresse postale : [chemin de la rivière, 97115 SAINTE ROSE
- Identification de l’entreprise : SASU au capital de 1000€
- SIRET : 0458965847 SIRET
- Directeur de la publication : Enide CLOTAIRE.
2. Hébergement
- Hébergeur : Hostinger
- Adresse de l’hébergeur :
- Téléphone de l’hébergeur
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Archipel Signature est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Enide CLOTAIRE.
4. Limitations de responsabilité
Archipel Signature agit en tant que prestataire de conseil ARCHIPEL SIGNATURE.
À ce titre :
- Le site a pour but de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.
- Archipel Signature ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
- Archipel Signature n’étant pas une agence de voyages, elle n’effectue aucune transaction de réservation à la place du client. La responsabilité de la réservation finale incombe exclusivement au client auprès des prestataires conseillés.
5. Gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à enideclotaire71@enide.